CGV.
En vigueur au 1ᵉʳ avril 2026
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes effectuées sur kitch.fr entre KITCH SAS et tout particulier majeur résidant dans l'Union européenne, en Suisse ou au Royaume-Uni.
2. Produits
Les pièces présentées sur le site sont décrites avec la plus grande exactitude possible. Les photos sont contractuelles dans la limite des variations naturelles propres à l'artisanat (broderies main, teintures végétales).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA française à 20 %). KITCH se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les pièces sont facturées au prix en vigueur lors de la validation de la commande.
4. Programme fidélité
Le programme fidélité est activé automatiquement à la création du compte client. Avantages : (a) livraison standard offerte sur la première commande, (b) -10 % automatique sur le sous-total HT à partir du 3ᵉ achat validé. Un achat est comptabilisé lorsque la commande est confirmée et payée. Les retours et annulations déduisent le compteur si applicable. Le statut est consultable depuis l'espace « Mon compte ».
5. Commande
La commande est ferme et définitive après validation du paiement. Un email de confirmation est envoyé immédiatement. KITCH se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via prestataire certifié PCI-DSS (Stripe). Les moyens acceptés : carte bancaire, Apple Pay, PayPal. Aucune donnée bancaire n'est stockée par KITCH.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 48h ouvrées depuis Paris. Délai standard : 2-4 jours ouvrés en France métropolitaine. Express : 24h. Frais standard : 6,90 € (offerts à la 1ʳᵉ commande pour les comptes adhérents). Express : 12,90 €.
8. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf défaut produit.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés (Code civil art. 1641 et Code de la consommation art. L217-4 à L217-12).
10. Propriété intellectuelle
Tous les visuels, descriptifs et signes distinctifs sont la propriété exclusive de KITCH SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction non autorisée est passible de poursuites.
11. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la cour d'appel de Paris.